CH AEV, AC Champéry, P 671 a) Propositions soumises à l'examen du cardinal Colloredo de la Sainte Congrégation des rites, au sujet des droits des curés, des fonctions et des prééminences entre les curés et les confréries de laïcs, leurs chapelains et officiaux. Trente-trois questions suivies de tr

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Champéry, P 671
Titre:a) Propositions soumises à l'examen du cardinal Colloredo de la Sainte Congrégation des rites, au sujet des droits des curés, des fonctions et des prééminences entre les curés et les confréries de laïcs, leurs chapelains et officiaux. Trente-trois questions suivies de trente-trois réponses affirmatives ou négatives, avec parfois des réserves. Réserve générale de conventions; pactes approuvés par le Saint-Siège; constitutions synodales provinciales; coutumes immémoriales ou centenaires. 12.01.1704, suit l'approbation de Sa Sainteté.
Au dos, 13.12.1746, Sion. Approbation de l'évêque Jean-Joseph [Blatter]. Regeste en français.

Dates

Période de création:1703 - 1746
Période de création, notes.:10.12.1703, 12.01.1704, 13.12.1746

Support

Support / Träger:Papier, 4 folios, 19x26,6 cm
Description de sceau:a) Sceau plaqué sur papier du préfet Carolus de Marinis, de la Sainte Congrégation des rites (un peu endommagé)
b) Trace de sceau

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:J. Concini (?), secrétaire
Informations sur copie / Informationen zur Kopie:Extrait attesté conforme aux registres de la Sainte Congrégation des rites

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Latin
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1776
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=249049
 

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