CH AEV, La Providence / Ste-Claire, 2013/3, 3.1.1/4 Procès-verbaux du Conseil de fondation de la Providence: \ 1. Nouvel organe de révision des comptes \ 2. Procès-verbaux du Conseil de fondation. \ 3. Convocation (a/listes). \ 4. Rapports. \ 5. Divers., 1990-1996 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, La Providence / Ste-Claire, 2013/3, 3.1.1/4
Titre:Procès-verbaux du Conseil de fondation de la Providence:
1. Nouvel organe de révision des comptes
2. Procès-verbaux du Conseil de fondation.
3. Convocation (a/listes).
4. Rapports.
5. Divers.

Dates

Période de création:1990 - 1996

Support

Type de documents d'archives:Dossier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1996
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=264813
 

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