CH AEV, AC Sembrancher, M 121/2 Contrat de mariage entre Nicolas Bourgeois de Jean Elie de Bovernier, et Marie Joseph Obbert de Jean Maurice, châtelain de Bovernier, fiancé, parents au 8e degré selon le droit canon, pour laquelle parenté ils ont la dispense. \ Suivent les diverses stipulations du

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Sembrancher, M 121/2
Titre:Contrat de mariage entre Nicolas Bourgeois de Jean Elie de Bovernier, et Marie Joseph Obbert de Jean Maurice, châtelain de Bovernier, fiancé, parents au 8e degré selon le droit canon, pour laquelle parenté ils ont la dispense.
Suivent les diverses stipulations du contrat.

Dates

Période de création:env. 1790 - 1809
Période de création, notes.:s.d., date estimée (renvoi à un acte précédant)

Support

Support / Träger:Double folios, 21.5x16.5 cm.

Zone du contexte

Témoins / Zeugen:Les parents des fiancés
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1909
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=268559
 

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