CH AEV, AC Sembrancher, J 9 Procédure par devant le tribunal du dizain d'Entremont contre Madeleine Formaz, d'Orsières sur une plainte en injure déposée par Monsieur Vernay, président d'Orsières. \ Plainte, séances, interrogatoire, jugement et liste de frais. \ Président: Etienne Pittier., 06.07.1

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Sembrancher Sembrancher, Commune / Bourgeoisie / Paroisse, 1235-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Sembrancher, J Protocoles des juges et châtelains, 1802-1907 (Série)
        
        CH AEV, AC Sembrancher, J 1-42 Tribunal du dizain d'Entremont, 1837-1850 (Sous-série)
        
        $CH AEV, AC Sembrancher, J 8 Dossier de la commission d'enquête du tribunal du dizain d'Entremont concernant la mort de Véronique Métroz, de Sembrancher, que la rumeur publique attribue à une cause violente. \ Séances, rapport des médecins, conclusions, liste de frais. \ Président: Etienne Pittier.$ CH AEV, AC Sembrancher, J 8 Dossier de la commission d'enquête du tribunal du dizain d'Entremont concernant la mort de Véronique Métroz, de Sembrancher, que la rumeur publique attribue à une cause violente. \ Séances, rapport des médecins, conclusions, liste de frais. \ Président: Etienne Pittier.
        $CH AEV, AC Sembrancher, J 9 Procédure par devant le tribunal du dizain d'Entremont contre Madeleine Formaz, d'Orsières sur une plainte en injure déposée par Monsieur Vernay, président d'Orsières. \ Plainte, séances, interrogatoire, jugement et liste de frais. \ Président: Etienne Pittier., 06.07.1$ CH AEV, AC Sembrancher, J 9 Procédure par devant le tribunal du dizain d'Entremont contre Madeleine Formaz, d'Orsières sur une plainte en injure déposée par Monsieur Vernay, président d'Orsières. \ Plainte, séances, interrogatoire, jugement et liste de frais. \ Président: Etienne Pittier., 06.07.1
        $CH AEV, AC Sembrancher, J 10 Procédure par devant le tribunal du dizain d'Entremont, contre Joseph Michaud, de Bagnes, coupable d'avoir tiré un coup de fusil blessant le fils du conseiller Zacharie Massard, du Cotterg, Bagnes. \ Président: Etienne Pittier., 22.09.1840-13.05.1841 (Document)$ CH AEV, AC Sembrancher, J 10 Procédure par devant le tribunal du dizain d'Entremont, contre Joseph Michaud, de Bagnes, coupable d'avoir tiré un coup de fusil blessant le fils du conseiller Zacharie Massard, du Cotterg, Bagnes. \ Président: Etienne Pittier., 22.09.1840-13.05.1841 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Sembrancher, J 9

Titre:

Procédure par devant le tribunal du dizain d'Entremont contre Madeleine Formaz, d'Orsières sur une plainte en injure déposée par Monsieur Vernay, président d'Orsières.
Plainte, séances, interrogatoire, jugement et liste de frais.
Président: Etienne Pittier.