CH AEV, AC Sembrancher, R 34 Répertoire des obligations et leurs rentes avec les noms et surnoms des confessants et des cautions, en faveur du blé de l'Arche de la bourgeoisie de Sembrancher, établi sur l'ordre du conseil par Jean Joseph Dallèves, notaire et secrétaire du dit conseil., 1785 (Docum

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Sembrancher, R 34
Titre:Répertoire des obligations et leurs rentes avec les noms et surnoms des confessants et des cautions, en faveur du blé de l'Arche de la bourgeoisie de Sembrancher, établi sur l'ordre du conseil par Jean Joseph Dallèves, notaire et secrétaire du dit conseil.

Dates

Période de création:1785
Lieu:Sembrancher

Support

Support / Träger:Registre relié carton et parchemin, 49 pages utiles, 16x21 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1815
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=268970
 

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