CH AEV, AC Sembrancher, D IV/88b Dossier de la procédure entre la bourgeoisie de Sembrancher et la maison du Saint-Bernard au sujet des dîmes en faveur de cette dernière selon une convention de 1632., 1726-1729 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Sembrancher Sembrancher, Commune / Bourgeoisie / Paroisse, 1235-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Sembrancher Fonds principal, 1235-20. sc. (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Sembrancher, D IV Bénéfice, 1297-1807 (Série)
        
        CH AEV, AC Sembrancher, D IV/88a/2 Ratification de la même convention par les bourgeois de Sembrancher., 17.10.1632 (Document)
        CH AEV, AC Sembrancher, D IV/88b Dossier de la procédure entre la bourgeoisie de Sembrancher et la maison du Saint-Bernard au sujet des dîmes en faveur de cette dernière selon une convention de 1632., 1726-1729 (Document)
        CH AEV, AC Sembrancher, D IV/89 Convention. Avec le consentement de François Volluz, banneret et châtelain d'Entremont, de noble Ferdinand Fabri, banneret des élus, d'Etienne Episcopi etc., le curé de Sembrancher, Pierre Desfeyes, et Françoise, épouse de Jean Bérard, font un accord au sujet d'un g

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Sembrancher, D IV/88b

Titre:

Dossier de la procédure entre la bourgeoisie de Sembrancher et la maison du Saint-Bernard au sujet des dîmes en faveur de cette dernière selon une convention de 1632.

Dates
Période de création:	1726 - 1729

Support
Support / Träger:	23 pièces, 17x24.5 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Latin, français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1829

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

URL vers cette unité de description

URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=269702

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Sembrancher, D IV/88b Dossier de la procédure entre la bourgeoisie de Sembrancher et la maison du Saint-Bernard au sujet des dîmes en faveur de cette dernière selon une convention de 1632., 1726-1729 (Document)

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