CH AEV, AC Sembrancher, G 33b Copie non authentiquée de correction d'un arrêté concernant le droit aux répartitions bourgeoisiales à Sembrancher. Confirmé le 22 janvier 1797., 31.07.1796 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Sembrancher Sembrancher, Commune / Bourgeoisie / Paroisse, 1235-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Sembrancher, G Affaires judiciaires de la bourgeoisie, 1334-1857 (Série)
        
        $CH AEV, AC Sembrancher, G 33a Arrêté du conseil de Sembrancher en 6 articles concernant les droits de bourgeoisie, droits d'herbage et autres droits relatifs à la bourgeoisie. Président: Antoine Luder. Secrétaire: Voutaz. \ Revu et confirmé par l'assemblée bourgeoisiale le 21 mai 1848. Président:$ CH AEV, AC Sembrancher, G 33a Arrêté du conseil de Sembrancher en 6 articles concernant les droits de bourgeoisie, droits d'herbage et autres droits relatifs à la bourgeoisie. Président: Antoine Luder. Secrétaire: Voutaz. \ Revu et confirmé par l'assemblée bourgeoisiale le 21 mai 1848. Président:
        CH AEV, AC Sembrancher, G 33b Copie non authentiquée de correction d'un arrêté concernant le droit aux répartitions bourgeoisiales à Sembrancher. Confirmé le 22 janvier 1797., 31.07.1796 (Document)
        $CH AEV, AC Sembrancher, G 34 Procès entre la bourgeoisie de Sembrancher, d'une part et Etienne Benjamin Contard, domicilié à Sembrancher, d'autre part, au sujet des droits bourgeoisiaux et en particulier des droits d'alpage. \ Exploits, mémoires, jugement, note de frais., 1848-1849 (Document)$ CH AEV, AC Sembrancher, G 34 Procès entre la bourgeoisie de Sembrancher, d'une part et Etienne Benjamin Contard, domicilié à Sembrancher, d'autre part, au sujet des droits bourgeoisiaux et en particulier des droits d'alpage. \ Exploits, mémoires, jugement, note de frais., 1848-1849 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Sembrancher, G 33b

Titre:

Copie non authentiquée de correction d'un arrêté concernant le droit aux répartitions bourgeoisiales à Sembrancher. Confirmé le 22 janvier 1797.

Dates
Période de création:	31/07/1796
Lieu:	Sembrancher

Support
Support / Träger:	Papier, 2 folios, 17.5x22 cm

Zone du contexte
Signature:	Sans signature

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1826

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=269894

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Sembrancher, G 33b Copie non authentiquée de correction d'un arrêté concernant le droit aux répartitions bourgeoisiales à Sembrancher. Confirmé le 22 janvier 1797., 31.07.1796 (Document)

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