CH AEV, AC Sembrancher, G 34 Procès entre la bourgeoisie de Sembrancher, d'une part et Etienne Benjamin Contard, domicilié à Sembrancher, d'autre part, au sujet des droits bourgeoisiaux et en particulier des droits d'alpage. \ Exploits, mémoires, jugement, note de frais., 1848-1849 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Sembrancher Sembrancher, Commune / Bourgeoisie / Paroisse, 1235-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Sembrancher, G Affaires judiciaires de la bourgeoisie, 1334-1857 (Série)
        
        CH AEV, AC Sembrancher, G 33b Copie non authentiquée de correction d'un arrêté concernant le droit aux répartitions bourgeoisiales à Sembrancher. Confirmé le 22 janvier 1797., 31.07.1796 (Document)
        $CH AEV, AC Sembrancher, G 34 Procès entre la bourgeoisie de Sembrancher, d'une part et Etienne Benjamin Contard, domicilié à Sembrancher, d'autre part, au sujet des droits bourgeoisiaux et en particulier des droits d'alpage. \ Exploits, mémoires, jugement, note de frais., 1848-1849 (Document)$ CH AEV, AC Sembrancher, G 34 Procès entre la bourgeoisie de Sembrancher, d'une part et Etienne Benjamin Contard, domicilié à Sembrancher, d'autre part, au sujet des droits bourgeoisiaux et en particulier des droits d'alpage. \ Exploits, mémoires, jugement, note de frais., 1848-1849 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Sembrancher, G 34

Titre:

Procès entre la bourgeoisie de Sembrancher, d'une part et Etienne Benjamin Contard, domicilié à Sembrancher, d'autre part, au sujet des droits bourgeoisiaux et en particulier des droits d'alpage.
Exploits, mémoires, jugement, note de frais.

Dates
Période de création:	1848 - 1849

Support
Support / Träger:	8 pièces, format divers

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1879

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

URL vers cette unité de description

URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=269895

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Sembrancher, G 34 Procès entre la bourgeoisie de Sembrancher, d'une part et Etienne Benjamin Contard, domicilié à Sembrancher, d'autre part, au sujet des droits bourgeoisiaux et en particulier des droits d'alpage. \ Exploits, mémoires, jugement, note de frais., 1848-1849 (Document)

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