CH AEV, AC Sembrancher, P 207 Budget arrêté par le conseil municipal de Sembrancher pour l'année 1813. Approuvé par Dufour, sous-préfet de l'arrondissement de Saint-Maurice et par le comte de Rambuteau, préfet du département du Simplon. \ Maire: Luder., 1813 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Sembrancher Sembrancher, Commune / Bourgeoisie / Paroisse, 1235-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Sembrancher Fonds principal, 1235-20. sc. (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Sembrancher, P Papiers, 1562-1957 (Série)
        
        CH AEV, AC Sembrancher, P 204-252 Comptes (Finances), 1702-1911 (Sous-série)
        
        $CH AEV, AC Sembrancher, P 206 Etat des frais occasionnés par l'assemblée primaire de la commune de Sembrancher. Reconnu par la préfecture du Simplon le 12 novembre 1813, Derville Maléchard. \ Maire: François Joseph Luder., 30.10.1812 (Document)$ CH AEV, AC Sembrancher, P 206 Etat des frais occasionnés par l'assemblée primaire de la commune de Sembrancher. Reconnu par la préfecture du Simplon le 12 novembre 1813, Derville Maléchard. \ Maire: François Joseph Luder., 30.10.1812 (Document)
        $CH AEV, AC Sembrancher, P 207 Budget arrêté par le conseil municipal de Sembrancher pour l'année 1813. Approuvé par Dufour, sous-préfet de l'arrondissement de Saint-Maurice et par le comte de Rambuteau, préfet du département du Simplon. \ Maire: Luder., 1813 (Document)$ CH AEV, AC Sembrancher, P 207 Budget arrêté par le conseil municipal de Sembrancher pour l'année 1813. Approuvé par Dufour, sous-préfet de l'arrondissement de Saint-Maurice et par le comte de Rambuteau, préfet du département du Simplon. \ Maire: Luder., 1813 (Document)
        $CH AEV, AC Sembrancher, P 208 Bons à payer délivrés au receveur Gard par le maire de Sembrancher pour acquitter divers salaires ou travaux effectués dans la commune. \ Maire: Luder., 1813 (Document)$ CH AEV, AC Sembrancher, P 208 Bons à payer délivrés au receveur Gard par le maire de Sembrancher pour acquitter divers salaires ou travaux effectués dans la commune. \ Maire: Luder., 1813 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Sembrancher, P 207

Titre:

Budget arrêté par le conseil municipal de Sembrancher pour l'année 1813. Approuvé par Dufour, sous-préfet de l'arrondissement de Saint-Maurice et par le comte de Rambuteau, préfet du département du Simplon.
Maire: Luder.

Dates
Période de création:	1813
Lieu:	Sembrancher

Support
Support / Träger:	Papier, 2 folios, formulaire imprimé, 30x47 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1843

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=270185

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Sembrancher, P 207 Budget arrêté par le conseil municipal de Sembrancher pour l'année 1813. Approuvé par Dufour, sous-préfet de l'arrondissement de Saint-Maurice et par le comte de Rambuteau, préfet du département du Simplon. \ Maire: Luder., 1813 (Document)

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