CH AEV, AC Sembrancher, P 311 Litige entre la commune de Sembrancher et la maison E. Bossard et Cie, Zürich au sujet d'un bélier hydraulique fourni à la commune par cette maison et qui ne donne pas satisfaction dans son fonctionnement. \ Correspondance, documentation, exploit., 1921-1927 (Document

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Sembrancher Sembrancher, Commune / Bourgeoisie / Paroisse, 1235-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Sembrancher, P Papiers, 1562-1957 (Série)
        
        CH AEV, AC Sembrancher, P 294-311 Procès-litiges, 1800 (env.)-1927 (Sous-série)
        
        CH AEV, AC Sembrancher, P 310 Procès entre la bourgeoisie de Sembrancher, d'une part et l'hoirie de feu Marie Angélique Bruchez, née Carron, d'autre part, au sujet des deux créances, faisant au total 348.20 francs, en faveur de la dite bourgeoisie., 1902 (Document)
        $CH AEV, AC Sembrancher, P 311 Litige entre la commune de Sembrancher et la maison E. Bossard et Cie, Zürich au sujet d'un bélier hydraulique fourni à la commune par cette maison et qui ne donne pas satisfaction dans son fonctionnement. \ Correspondance, documentation, exploit., 1921-1927 (Document$ CH AEV, AC Sembrancher, P 311 Litige entre la commune de Sembrancher et la maison E. Bossard et Cie, Zürich au sujet d'un bélier hydraulique fourni à la commune par cette maison et qui ne donne pas satisfaction dans son fonctionnement. \ Correspondance, documentation, exploit., 1921-1927 (Document

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Sembrancher, P 311

Titre:

Litige entre la commune de Sembrancher et la maison E. Bossard et Cie, Zürich au sujet d'un bélier hydraulique fourni à la commune par cette maison et qui ne donne pas satisfaction dans son fonctionnement.
Correspondance, documentation, exploit.

Dates
Période de création:	1921 - 1927

Support
Support / Träger:	32 pièces, format divers

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français, allemand

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/2027

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=270295

Portfolio:
Désignation:

Contexte de plan d'archivage

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Dates

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