CH AEV, AC Sembrancher, P 710 Protocole des délibérations et arrêtés du conseil communal de Sembrancher. \ Président: Pierre Joseph Dallèves., 11.1784-11.1785 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Sembrancher Sembrancher, Commune / Bourgeoisie / Paroisse, 1235-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Sembrancher, P Papiers, 1562-1957 (Série)
        
        CH AEV, AC Sembrancher, P 709-756 Protocoles du Conseil, 1615-1885 (Sous-série)
        
        $CH AEV, AC Sembrancher, P 709 Arrêtés de la commune et de la bourgeoisie de Sembrancher et bans imposés par les honorables syndics du lieu dit et leurs reconseillers. \ Curial: Balthazar Fabri., 1615 (Document)$ CH AEV, AC Sembrancher, P 709 Arrêtés de la commune et de la bourgeoisie de Sembrancher et bans imposés par les honorables syndics du lieu dit et leurs reconseillers. \ Curial: Balthazar Fabri., 1615 (Document)
        $CH AEV, AC Sembrancher, P 710 Protocole des délibérations et arrêtés du conseil communal de Sembrancher. \ Président: Pierre Joseph Dallèves., 11.1784-11.1785 (Document)$ CH AEV, AC Sembrancher, P 710 Protocole des délibérations et arrêtés du conseil communal de Sembrancher. \ Président: Pierre Joseph Dallèves., 11.1784-11.1785 (Document)
        CH AEV, AC Sembrancher, P 711 Propositions à présenter à l'assemblée des jurés de la commune de Sembrancher concernant notamment la souste, la dîme, le salaire des syndics et les alpages, suivies des décisions., 21.04.1793 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Sembrancher, P 710

Titre:

Protocole des délibérations et arrêtés du conseil communal de Sembrancher.
Président: Pierre Joseph Dallèves.

Dates
Période de création:	11/1784 - 11/1785
Lieu:	Sembrancher

Support
Support / Träger:	Cahier 24 pages, 16.5x23.5 cm, avec doublure en parchemin

Zone du contexte
Rédacteur / Redakteur:	Secrétaire: Jean Joseph Dallèves.

Zone du contenu et de la structure
Contient aussi:	Le parchemin contient un acte d'échange de propriétés, de 1719, entre Maurice Charvoz, de Sembrancher, au nom de Marie-Madeleine son épouse, d'une part; et Marc Vota, de Sembrancher, au nom d'Anne Ursule, sa fille. Notaire: Jean Dallèves.