CH AEV, AC Sembrancher, P 711 Propositions à présenter à l'assemblée des jurés de la commune de Sembrancher concernant notamment la souste, la dîme, le salaire des syndics et les alpages, suivies des décisions., 21.04.1793 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Sembrancher Sembrancher, Commune / Bourgeoisie / Paroisse, 1235-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Sembrancher, P Papiers, 1562-1957 (Série)
        
        CH AEV, AC Sembrancher, P 709-756 Protocoles du Conseil, 1615-1885 (Sous-série)
        
        $CH AEV, AC Sembrancher, P 710 Protocole des délibérations et arrêtés du conseil communal de Sembrancher. \ Président: Pierre Joseph Dallèves., 11.1784-11.1785 (Document)$ CH AEV, AC Sembrancher, P 710 Protocole des délibérations et arrêtés du conseil communal de Sembrancher. \ Président: Pierre Joseph Dallèves., 11.1784-11.1785 (Document)
        CH AEV, AC Sembrancher, P 711 Propositions à présenter à l'assemblée des jurés de la commune de Sembrancher concernant notamment la souste, la dîme, le salaire des syndics et les alpages, suivies des décisions., 21.04.1793 (Document)
        $CH AEV, AC Sembrancher, P 712 Réunion des jurés et syndics de la commune de Sembrancher convoqués au son de la cloche, pour décider sur plusieurs propositions présentées au sujet du sel, des gardes de l'ordre, de l'imposition et des travaux à faire dans la commune et les montagnes. \ Président: Ma$ CH AEV, AC Sembrancher, P 712 Réunion des jurés et syndics de la commune de Sembrancher convoqués au son de la cloche, pour décider sur plusieurs propositions présentées au sujet du sel, des gardes de l'ordre, de l'imposition et des travaux à faire dans la commune et les montagnes. \ Président: Ma

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Sembrancher, P 711

Titre:

Propositions à présenter à l'assemblée des jurés de la commune de Sembrancher concernant notamment la souste, la dîme, le salaire des syndics et les alpages, suivies des décisions.

Dates
Période de création:	21/04/1793
Lieu:	Sembrancher

Support
Support / Träger:	Papier, 2 folios, 16.5x23 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1823

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

URL vers cette unité de description

URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=270701

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Sembrancher, P 711 Propositions à présenter à l'assemblée des jurés de la commune de Sembrancher concernant notamment la souste, la dîme, le salaire des syndics et les alpages, suivies des décisions., 21.04.1793 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Zone d'identification

Dates

Support

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Utilisation

URL vers cette unité de description

Réseaux sociaux