CH AEV, AC Sembrancher, P 713 Protocole des délibérations et arrêtés du Conseil communal de Sembrancher. \ Président: Dallèves. \ Vice-président: Emonet., 14.01.1804-11.11.1804 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Sembrancher Sembrancher, Commune / Bourgeoisie / Paroisse, 1235-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Sembrancher, P Papiers, 1562-1957 (Série)
        
        CH AEV, AC Sembrancher, P 709-756 Protocoles du Conseil, 1615-1885 (Sous-série)
        
        $CH AEV, AC Sembrancher, P 712 Réunion des jurés et syndics de la commune de Sembrancher convoqués au son de la cloche, pour décider sur plusieurs propositions présentées au sujet du sel, des gardes de l'ordre, de l'imposition et des travaux à faire dans la commune et les montagnes. \ Président: Ma$ CH AEV, AC Sembrancher, P 712 Réunion des jurés et syndics de la commune de Sembrancher convoqués au son de la cloche, pour décider sur plusieurs propositions présentées au sujet du sel, des gardes de l'ordre, de l'imposition et des travaux à faire dans la commune et les montagnes. \ Président: Ma
        $CH AEV, AC Sembrancher, P 713 Protocole des délibérations et arrêtés du Conseil communal de Sembrancher. \ Président: Dallèves. \ Vice-président: Emonet., 14.01.1804-11.11.1804 (Document)$ CH AEV, AC Sembrancher, P 713 Protocole des délibérations et arrêtés du Conseil communal de Sembrancher. \ Président: Dallèves. \ Vice-président: Emonet., 14.01.1804-11.11.1804 (Document)
        $CH AEV, AC Sembrancher, P 714 Protocole des délibérations et arrêtés du Conseil communal de Sembrancher. \ Président: Dallèves., 17.09.1802-11.11.1806 (Document)$ CH AEV, AC Sembrancher, P 714 Protocole des délibérations et arrêtés du Conseil communal de Sembrancher. \ Président: Dallèves., 17.09.1802-11.11.1806 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Sembrancher, P 713

Titre:

Protocole des délibérations et arrêtés du Conseil communal de Sembrancher.
Président: Dallèves.
Vice-président: Emonet.

Dates
Période de création:	14/01/1804 - 11/11/1804
Lieu:	Sembrancher

Support
Support / Träger:	Cahier 30 pages, 22x34.5 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1834

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=270703

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Sembrancher, P 713 Protocole des délibérations et arrêtés du Conseil communal de Sembrancher. \ Président: Dallèves. \ Vice-président: Emonet., 14.01.1804-11.11.1804 (Document)

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