CH AEV, AC Sembrancher, P 722 Protocole des délibérations et arrêtés du Conseil de Sembrancher sous la présidence d'Etienne Marie Delasoie. \ Vice-président: Antoine Luder., 12.02.1837-23.07.1837 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Sembrancher, P 722
Titre:Protocole des délibérations et arrêtés du Conseil de Sembrancher sous la présidence d'Etienne Marie Delasoie.
Vice-président: Antoine Luder.

Dates

Période de création:12/02/1837 - 23/07/1837
Lieu:Sembrancher

Support

Support / Träger:Cahier, 44 pages, 17.5x22.5 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1867
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=270712
 

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