CH AEV, AC Sembrancher, P 723 Protocole des délibérations et arrêtés du Conseil de Sembrancher sous la présidence d'Etienne Marie Delasoie. \ Vice-président: Antoine Luder., 30.07.1837-27.12.1837 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Sembrancher, P 723
Titre:Protocole des délibérations et arrêtés du Conseil de Sembrancher sous la présidence d'Etienne Marie Delasoie.
Vice-président: Antoine Luder.

Dates

Période de création:30/07/1837 - 27/12/1837
Lieu:Sembrancher

Support

Support / Träger:Cahier, 48 pages, 17.5x22.5 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1867
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=270713
 

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