CH AEV, AC Sembrancher, P 724 Protocole des délibérations et arrêtés du Conseil de Sembrancher sous la présidence d'Etienne Marie Delasoie. \ Vice-président: Antoine Luder., 01.01.1838-26.08.1838 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Sembrancher, P 724
Titre:Protocole des délibérations et arrêtés du Conseil de Sembrancher sous la présidence d'Etienne Marie Delasoie.
Vice-président: Antoine Luder.

Dates

Période de création:01/01/1838 - 26/08/1838
Lieu:Sembrancher

Support

Support / Träger:Cahier, 48 pages, 18x22.5 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1868
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=270714
 

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