CH AEV, AC Sembrancher, P 739 Protocole des délibérations et arrêtés du Conseil de Sembrancher sous la présidence du Docteur Claivaz. \ Vice-président: Delasoie., 01.11.1846-07.02.1847 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Sembrancher, P 739
Titre:Protocole des délibérations et arrêtés du Conseil de Sembrancher sous la présidence du Docteur Claivaz.
Vice-président: Delasoie.

Dates

Période de création:01/11/1846 - 07/02/1847
Lieu:Sembrancher

Support

Support / Träger:Cahier 40 pages, 17.5x22.5 cm

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Secrétaire: Gaspard Voutaz.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1877
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=270729
 

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