CH AEV, AC Sembrancher, P 744 Protocole des délibérations et arrêtés du Conseil de Sembrancher sous la présidence de Louis Ribordy. \ Vice-président: Daniel Pittier., 28.11.1852-12.03.1853 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Sembrancher, P 744
Titre:Protocole des délibérations et arrêtés du Conseil de Sembrancher sous la présidence de Louis Ribordy.
Vice-président: Daniel Pittier.

Dates

Période de création:28/11/1852 - 12/03/1853
Lieu:Sembrancher

Support

Support / Träger:Cahier 68 pages, 17.5x22 cm

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Secrétaire: Jean Etienne Tarmarcaz.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1883
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=270734
 

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