CH AEV, AC Sembrancher, P 747 Protocole des délibérations, arrêtés et publications du Conseil de Sembrancher sous la présidence d'Etienne Luy., 12.11.1854-19.05.1855 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Sembrancher, P 747
Titre:Protocole des délibérations, arrêtés et publications du Conseil de Sembrancher sous la présidence d'Etienne Luy.

Dates

Période de création:12/11/1854 - 19/05/1855
Lieu:Sembrancher

Support

Support / Träger:Cahier 48 pages, 17.5x22.5 cm

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Secrétaire: Gaspard Voutaz.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1885
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=270737
 

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