CH AEV, AC Sembrancher, P 746 Protocole des séances et des publications du Conseil communal de Sembrancher sous la présidence d'Etienne Luy., 26.11.1853-05.11.1854 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Sembrancher, P 746
Titre:Protocole des séances et des publications du Conseil communal de Sembrancher sous la présidence d'Etienne Luy.

Dates

Période de création:26/11/1853 - 05/11/1854
Lieu:Sembrancher

Support

Support / Träger:Cahier 68 pages, 17.5x22 cm

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Secrétaire: Gaspard Voutaz.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1884
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=270736
 

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