CH AEV, AC Sembrancher, P 955 Lettre du président de Sembrancher à M. Revaclier de Vernayaz au sujet de la location de la carrière d'ardoises de Sembrancher. Modification du cahier des charges. \ Président: Joseph Voutaz., 17.11.1885 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Sembrancher Sembrancher, Commune / Bourgeoisie / Paroisse, 1235-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Sembrancher Fonds principal, 1235-20. sc. (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Sembrancher, P Papiers, 1562-1957 (Série)
        
        CH AEV, AC Sembrancher, P 952-958 Carrières d'ardoises, 1855-1906 (Sous-série)
        
        CH AEV, AC Sembrancher, P 954 Lettre de Monsieur Revaclier au Conseil municipal de Sembrancher exposant les faits qui expliquent pourquoi la mise aux enchères publiques de la carrière d'ardoises ne s'est pas élevée au dessus de 1600 francs. Il lui propose, en vertu de l'article 160 du Code pénal d
        $CH AEV, AC Sembrancher, P 955 Lettre du président de Sembrancher à M. Revaclier de Vernayaz au sujet de la location de la carrière d'ardoises de Sembrancher. Modification du cahier des charges. \ Président: Joseph Voutaz., 17.11.1885 (Document)$ CH AEV, AC Sembrancher, P 955 Lettre du président de Sembrancher à M. Revaclier de Vernayaz au sujet de la location de la carrière d'ardoises de Sembrancher. Modification du cahier des charges. \ Président: Joseph Voutaz., 17.11.1885 (Document)
        $CH AEV, AC Sembrancher, P 956 Lettre du président de Sembrancher au concessionnaire de la carrière d'ardoises, ordonnant d'enlever les débris de la dite carrière qui menacent de s'ébouler et causent un danger pour les ouvriers qui y travaillent. \ Président: J. Voutaz., 04.12.1885 (Document)$ CH AEV, AC Sembrancher, P 956 Lettre du président de Sembrancher au concessionnaire de la carrière d'ardoises, ordonnant d'enlever les débris de la dite carrière qui menacent de s'ébouler et causent un danger pour les ouvriers qui y travaillent. \ Président: J. Voutaz., 04.12.1885 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Sembrancher, P 955

Titre:

Lettre du président de Sembrancher à M. Revaclier de Vernayaz au sujet de la location de la carrière d'ardoises de Sembrancher. Modification du cahier des charges.
Président: Joseph Voutaz.

Dates
Période de création:	17/11/1885
Lieu:	Sembrancher

Support
Support / Träger:	Papier, 1 folio, 21.5x27 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1915

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=270960

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Sembrancher, P 955 Lettre du président de Sembrancher à M. Revaclier de Vernayaz au sujet de la location de la carrière d'ardoises de Sembrancher. Modification du cahier des charges. \ Président: Joseph Voutaz., 17.11.1885 (Document)

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