CH AEV, AC Sembrancher, P 1039 Concessions de bois de construction accordées par le Conseil municipal de Sembrancher. \ Liste des concessionnaires et de leur contingent., 28.07.1850-20.08.1853 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Sembrancher Sembrancher, Commune / Bourgeoisie / Paroisse, 1235-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Sembrancher, P Papiers, 1562-1957 (Série)
        
        CH AEV, AC Sembrancher, P 1035-1075 Forêts, 1805-1930 (Sous-série)
        
        CH AEV, AC Sembrancher, P 1038 Etienne François Contard, indigent, de Sembrancher, sollicite au Conseil communal l'autorisation de prélever de la poix dans la forêt de Planadrix, pour subvenir à ses besoins., 10.03.1848 (Document)
        $CH AEV, AC Sembrancher, P 1039 Concessions de bois de construction accordées par le Conseil municipal de Sembrancher. \ Liste des concessionnaires et de leur contingent., 28.07.1850-20.08.1853 (Document)$ CH AEV, AC Sembrancher, P 1039 Concessions de bois de construction accordées par le Conseil municipal de Sembrancher. \ Liste des concessionnaires et de leur contingent., 28.07.1850-20.08.1853 (Document)
        $CH AEV, AC Sembrancher, P 1040 Lettre de l'inspecteur forestier du 3ème arrondissement rappelant au président de Sembrancher les obligations qu'incombent à la commune en vertu de la loi forestière. \ Inspecteur: F. Pont. \ A l'intérieur du même papier, se trouve le protocole d'une séance du Consei$ CH AEV, AC Sembrancher, P 1040 Lettre de l'inspecteur forestier du 3ème arrondissement rappelant au président de Sembrancher les obligations qu'incombent à la commune en vertu de la loi forestière. \ Inspecteur: F. Pont. \ A l'intérieur du même papier, se trouve le protocole d'une séance du Consei

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Sembrancher, P 1039

Titre:

Concessions de bois de construction accordées par le Conseil municipal de Sembrancher.
Liste des concessionnaires et de leur contingent.

Dates
Période de création:	28/07/1850 - 20/08/1853
Lieu:	Sembrancher

Support
Support / Träger:	Cahier 34 pages, 18x22 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1953

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=271050

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Sembrancher, P 1039 Concessions de bois de construction accordées par le Conseil municipal de Sembrancher. \ Liste des concessionnaires et de leur contingent., 28.07.1850-20.08.1853 (Document)

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