CH AEV, 3510-1990/39, 1.7.3 Contingent 1983, 1980-1983 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3510-1990/39, 1.7.3
Titre:Contingent 1983

Dates

Période de création:1980 - 1983

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:9 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 9 sous-dossiers:

Boîte 3:

Dossier 1: procès-verbaux, notices et correspondance (1982-1983)
Dossier 2: prise de position vis-à-vis de la modification de l'ordonnance fédérale (1982)
Dossier 3: relations avec les communes et les régions (1982-1983)
Dossier 4: documentation et statistiques pour l'élaboration des directives (1980-1982)

Boîte 4:

Dossier 5: communiqués de presse, coupures de journaux et directives (1982-1983)
Dossier 6: tableaux récapitulatifs (1983)
Dossier 7: décisions prises le 7 juin 1983 (1983)
Dossier 8: correspondance relative aux apparthôtels (1980-1983)
Dossier 9: correspondance (A-Z) (1983)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:3-4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2013
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=283761
 

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