CH AEV, 5710-1990/32, 3.4.12.3 Procès-verbaux, 1986-1989 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 5710-1990/32, 3.4.12.3
Cotes anciennes:Ancienne cote lifing: 191 et 192
Titre:Procès-verbaux

Dates

Période de création:1986 - 1989

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 sous-dossier

Zone du contenu et de la structure

Contient aussi:Des procès-verbaux de la Commission de santé mentale, ainsi que d'autres commissions liées (Fonds de secours et de prévoyance pour les employés de l'hôpital psychiatrique de Malévoz et Commission de surveillance de Malévoz).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:60
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2019
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=293245
 

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