CH AEV, 5060-2013/46, 5.1 Conférence des autorités suisses du registre du commerce, 1983-1988 (Dossier)
Contexte de plan d'archivage
Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
Archives de l'Etat / Staatsarchiv (Archives)
Administration cantonale / Kantonsverwaltung (Archives)
CH AEV, 5060 Service juridique de la sécurité et de la justice / Rechtsdienst für Sicherheit und Justiz, 1853-2012 (Fonds)
CH AEV, 5060-2013/46, 20. sc.-2012 (Sous-fonds)
CH AEV, 5060-2013/46, 5 Registres du commerce, 1983-1988 (Série)
CH AEV, 5060-2013/46, 5.1 Conférence des autorités suisses du registre du commerce, 1983-1988 (Dossier)
CH AEV, 5060-2013/46, 5.2 Amendes, inscriptions, radiations, 1978-1986 (Dossier)
Niveau:
Dossier
Zone d'identification
Cote:
CH AEV, 5060-2013/46, 5.1
Titre:
Conférence des autorités suisses du registre du commerce
Dates
Période de création:
1983 - 1988
Support
Support / Träger:
Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:
1 dossier
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Numéro de boîte / Schachtelnummer:
168
Utilisation
Fin du délai de protection:
31/12/2018
Autorisation nécessaire:
Aucune
Consultabilité physique:
Sans restriction
Accessibilité:
Publique
URL vers cette unité de description
URL:
https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=294752
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