CH AEV, 5060-2013/46, 5.2 Amendes, inscriptions, radiations, 1978-1986 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 5060-2013/46, 5.2
Titre:Amendes, inscriptions, radiations

Dates

Période de création:1978 - 1986

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:72 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les dossiers sont classés par ordre alphabétique, contiennent essentiellement de la correspondance et sont répartis comme suit dans les boîtes:

Boîte 168: dossiers 1 à 9
Boîte 169: dossiers 10 à 73

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:168-169

Zone des notes

Notes:Voir l'inventaire détaillé en fichier associé
 

Fichiers

Fichiers:
  • IN_5.2_20141222.pdf
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2016
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=294753
 

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