CH AEV, AC Ayer Suppl. 2, 2.1/10bis Protocoles des séances du Conseil communal et des assemblées primaires d'Ayer. Livre portant le titre: "Protocol des délibérations du Conseil et des assemblées du tiers d'Ayer tant bourgeoisial que municipal"., 1872-1893 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Ayer Suppl. 2, 2.1/10bis
Titre:Protocoles des séances du Conseil communal et des assemblées primaires d'Ayer. Livre portant le titre: "Protocol des délibérations du Conseil et des assemblées du tiers d'Ayer tant bourgeoisial que municipal".

Dates

Période de création:1872 - 1893

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Registre
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:83 feuillets (non numérotés)
Format larg. x H (cm):19x24.5

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Divers secrétaires

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:3
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1923
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=296122
 

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