CH AEV, 5071/8 Minutes des notaires du district d'Entremont, 1835-1984 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 5071/8
Titre:Minutes des notaires du district d'Entremont
Période de création:1835 - 1984

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Notaires du district d'Entremont

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Minutes de notaires.

Les notaires suivants sont conservés dans les archives communales de Bagnes :

- Cyrille Gard
- Edmond Troillet
- Angelin luisier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:Sembrancher, bâtiment du Tribunal de district.
Aides à la recherche:Répertoire des minutes, par ordre chronologique des notaires, avec index alphabétique. Ghika Grégoire, 1969.
Répertoire des testaments.

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:DJPIII, enregistrement des actes translatifs de propriété.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1984
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=3184
 

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