CH AEV, AC Val-d'Illiez, D 326 Réponse-consulte de Duperrier, avocat-conseil à Thonon, dans une question d'emphytéose, relative à une vente faite par Gaspard Nantermod en faveur de Claude-Antoine Caillet-Bois, de Val-d'Illiez, d'un domaine sis au territoire de la commune de Val-d'Illiez, au lieu-d

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Val-d'Illiez Val-d'Illiez, Commune, 14. sc.-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Val-d'Illiez Fonds principal, 14. sc.-20. sc. (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Val-d'Illiez, D Actes concernant les propriétés immobilières, les capitaux et les dettes de la commune ou de la bourgeoisie, les actes concernant le culte, les églises, les bénéfices, les anniversaires, les hôpitaux, les fonds des pauvres, des confréries et des écoles., 1331-1901 (Série
        
        CH AEV, AC Val-d'Illiez, D 325 Grosses d'actes de reconnaissances du fief du prieuré de Val-d'Illiez, pour les pièces grevées de lauds et pour celles qui sont astreintes au paiement des services, faites les 4 et 5 février 1787; les 26, 27 et 28 février 1787; le 20 mai 1778; le 22 octobre 1780; le
        CH AEV, AC Val-d'Illiez, D 326 Réponse-consulte de Duperrier, avocat-conseil à Thonon, dans une question d'emphytéose, relative à une vente faite par Gaspard Nantermod en faveur de Claude-Antoine Caillet-Bois, de Val-d'Illiez, d'un domaine sis au territoire de la commune de Val-d'Illiez, au lieu-d
        CH AEV, AC Val-d'Illiez, D 327 Lettre adressée à François-Melchior Zen-Ruffinen, évêque de Sion, par Aloys Theiler, de Sion, au sujet d'un droit d'extente du prieuré de Val-d'Illiez dans le marché conclu entre Gaspard Nantermod et Claude-Antoine Caillet-Bois, de Val-d'Illiez., 26.06.1781 (Document

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Val-d'Illiez, D 326

Titre:

Réponse-consulte de Duperrier, avocat-conseil à Thonon, dans une question d'emphytéose, relative à une vente faite par Gaspard Nantermod en faveur de Claude-Antoine Caillet-Bois, de Val-d'Illiez, d'un domaine sis au territoire de la commune de Val-d'Illiez, au lieu-dit "Fontanellaz", sur lequel le prieuré avait des prétentions.