CH AEV, 2011-1993/66, 1.13.1.1 Conseil d'administration, 1989-1991 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2011-1993/66, 1.13.1.1
Cotes anciennes:VI, 8.2
Titre:Conseil d'administration

Dates

Période de création:1989 - 1991

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, note, projets, rapports d'activité, budgets, conventions, projet, contrats, procès-verbaux.

Dossier subdivisé en 2 sous-dossiers:

Dossier 1.13.1.1/1: correspondance et divers; présidence; notes 1
Dossier 1.13.1.1/2: notes 2; procès-verbaux

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:6-7
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2021
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=343857
 

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