CH AEV, 2011-1993/66, 1.13.1.2 Comité de gestion, 1990-1991 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2011-1993/66, 1.13.1.2
Cotes anciennes:VI, 8.2
Titre:Comité de gestion

Dates

Période de création:1990 - 1991

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, notes, budgets, rapports d'activité, projets, convention, contrats, règlements, plans.

Dossier concernant l'activité de la société et son futur développement nommé "Organisation 2000", subdivisé en 2 sous-dossiers:

Dossier 1.13.1.2/1: correspondance et divers; notes 1
Dossier 1.13.1.2/2: notes 2; procès-verbaux; affaire H-B
Contient aussi:Contient le projet de reprise de la commune de Charrat du réseau de distribution des FMV sur son territoire.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:7
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2021
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=343858
 

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