CH AEV, AC Vouvry, 2018/32, Commune, A 2 Conseil municipal et Assemblées primaires, 11.06.1821-07.06.1956 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-série

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Vouvry, 2018/32, Commune, A 2
Titre:Conseil municipal et Assemblées primaires
Période de création:11/06/1821 - 07/06/1956

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Le "lot récent" conservé à la Commune de Vouvry contient les éléments suivants:
A 2.1. Conseil municipal, généralités (1966-2002)
A 2.3. Assemblées primaires et bourgeoisiales (1863-2013)
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1956
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=349100
 

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