CH AEV, AC Vouvry, 2018/32, Commune, A 2.2 Protocoles des séances du Conseil communal de Vouvry, 11.06.1821-07.06.1956 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-série

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Vouvry, 2018/32, Commune, A 2.2
Titre:Protocoles des séances du Conseil communal de Vouvry
Période de création:11/06/1821 - 07/06/1956

Zone des notes

Notes:Le registre portant le numéro 1 et comprenant les séances antérieures à 1821 est manquant. Par conséquent, la série commence au numéro 2 (cote A 2.2/1).
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1956
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=349185
 

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