CH AEV, 1250-1996/38,3.3.4.1.1 Décisions du Conseil d'Etat et correspondance, 1990-1991 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 1250-1996/38,3.3.4.1.1
Titre:Décisions du Conseil d'Etat et correspondance

Dates

Période de création:1990 - 1991

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier contenant la correspondance accompagnant la remise d'actes législatifs aux départements concernés et les procès-verbaux des décisons du Conseil d'Etat.

Dossier subdivisé en 2 sous-dossiers:

Boîte 4:

Dossier 3.3.4.1.1/1: correspondance (1990-1991)

Boîte 5:

Dossier 3.3.4.1.1/2: décisions du Conseil d'Etat (1990-1991)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4-5
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2021
Autorisation nécessaire:Unité administrative
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=350733
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne