CH AEV, AC Les Agettes, 2003/14, 1.2/1 Procès-verbaux des séances de l'Assemblée primaire des Agettes ainsi que de l'Assemblée bourgeoisiale des Agettes et du Conseil municipal des Agettes, 26.11.1862 (env.)-09.12.1900 (env.) (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Les Agettes, 2003/14, 1.2/1
Titre:Procès-verbaux des séances de l'Assemblée primaire des Agettes ainsi que de l'Assemblée bourgeoisiale des Agettes et du Conseil municipal des Agettes

Dates

Période de création:env. 26/11/1862 - env. 09/12/1900

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Registre
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1900
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=351798
 

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