CH AEV, AC Les Agettes, 2003/14, 1.3/2 Procès-verbal d'une séance du Conseil de la commune des Agettes présidée par Vincent Pitteloud, 23.09.1906 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Les Agettes, 2003/14, 1.3/2
Titre:Procès-verbal d'une séance du Conseil de la commune des Agettes présidée par Vincent Pitteloud

Dates

Période de création:23/09/1906

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Feuille
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1906
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=351800
 

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