CH AEV, AC Les Agettes, 2003/14, 5.3/2 Droit et avoir pour impôts, 1919-1944 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Les Agettes, 2003/14, 5.3/2
Titre:Droit et avoir pour impôts

Dates

Période de création:1919 - 1944

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Livre
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français

Zone des notes

Notes:Contient un répertoire alphabétique à la fin du livre. Contient également une feuille volante "Montant effectué pour impot" juste après la page de couverture.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1944
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=352011
 

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