CH AEV, 3510-1990/45, 2.4 Patentes journalières, 1987 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3510-1990/45, 2.4
Titre:Patentes journalières

Dates

Période de création:1987

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Récépissés
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:5 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est subdivisé en 5 sous-dossiers:

Dossier 2.4/1: Patentes journalières encaissées par la police cantonale en janvier 1987
Dossier 2.4/2: Patentes journalières encaissées par la police cantonale en juin 1987
Dossier 2.4/3: Patentes journalières encaissées par la police cantonale en septembre 1987
Dossier 2.4/4: Patentes journalières encaissées par la police cantonale en octobre 1987
Dossier 2.4/5: Patentes journalières encaissées par la police cantonale en décembre 1987
Contient aussi:Le dossier contient un échantillonage de récépissés des patentes journalières encaissées par la police cantonale et classés par mois et par poste de police.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:40
Langue:Français et allemand
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2017
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=352690
 

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