CH AEV, 3510-2004/58, 2.11.1 Répertoire des articles, 1985 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3510-2004/58, 2.11.1
Titre:Répertoire des articles

Dates

Période de création:1985

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance et répertoire des articles, produits, marchandises et objets inclus dans les cinq classes de patentes de déballage, d'étalage et de colportage.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:22
Langue:Français et allemand
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2015
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=355175
 

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