CH AEV, 3510-2004/58, 2.9.1 Patentes pour appareils automatiques, 2001 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3510-2004/58, 2.9.1
Titre:Patentes pour appareils automatiques

Dates

Période de création:2001

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:12 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est subdivisé en 12 sous-dossiers:

Boîte 18:

Dossier 2.9.1/1: par nom (A)
Dossier 2.9.1/2: par nom (B)
Dossier 2.9.1/3: par nom (C)
Dossier 2.9.1/4: par nom (D-F)

Boîte 19:

Dossier 2.9.1/5: par nom (G-J)
Dossier 2.9.1/6: par nom (K-N)
Dossier 2.9.1/7: par nom (O-P)
Dossier 2.9.1/8: par nom (Q-R)
Dossier 2.9.1/9: par nom (S)
Dossier 2.9.1/10: par nom (T)
Dossier 2.9.1/11: par nom (U)

Boîte 20:

Dossier 2.9.1/12: par nom (V-Z)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:18 à 20
Langue:Français et allemand
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2031
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=355456
 

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