CH AEV, 3510-2004/58, 2.18.6.14 Kursaal-Casino Zermatt, 1996-2003 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3510-2004/58, 2.18.6.14
Titre:Kursaal-Casino Zermatt

Dates

Période de création:1996 - 2003

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:4 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est subdivisé en 4 sous-dossiers:

Dossier 2.18.6.14/1: Projet, demande d'autorisation d'exploitation et recours (1996-2000)
Dossier 2.18.6.14/2: Plans du casino, rapports, correspondance et divers (1993-1995)
Dossier 2.18.6.14/3: Accord du Conseil d'État (2002-2003)
Dossier 2.18.6.14/4: Rapport Prognos (2000)
Contient aussi:Le dossier 2.18.6.14/1 contient un dossier de présentation du projet, une demande d'autorisation d'exploitation, des extraits de PV des séances du Conseil d'État, un recours et de la correspondance
Le dossier 2.18.6.14/2 contient les rapports annuels 1994 de la société "Matterhornbahnen AG"et de la "Burgergemeinde Zermatt", des plans, une demande d'autorisation d'exploitation, un accord cadre concernant le "Kursaal-Casino Zermatt" et de la correspondance
Le dossier 2.18.6.14/3 contient un communiqué de presse, un dossier de planification, des coupures de presse, le préavis favorable du canton du Valais à la commission fédérale des maisons de jeu et de la correspondance
Le dossier 2.18.6.14/4 contient un rapport "Volkswirtschaftliche Effekte des Casinos Zermatt" im Auftrag der Casino Kursaal Zermatt AG

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:33 et 34
Langue:allemand et Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2033
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=355638
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne