CH AEV, 3510-2004/58, 5.1.7.2 Commune de Chalais, 1999-2003 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3510-2004/58, 5.1.7.2
Titre:Commune de Chalais

Dates

Période de création:1999 - 2003

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Dossiers de patentes des établissements publics
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est subdivisé en 2 sous-dossiers:

Boîte 46:
Dossier 5.1.7.2/1: Commune de Chalais (début)(1999-2001)

Boîte 47:
Dossier 5.1.7.2/2: Commune de Chalais (fin)(2000-2003)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:46-47
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2033
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=355733
 

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