CH AEV, 3510-2004/58, 5.1.9.2 Commune d'Ayent, 2000-2002 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3510-2004/58, 5.1.9.2
Titre:Commune d'Ayent

Dates

Période de création:2000 - 2002

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Dossiers de patentes des établissements publics
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:3 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est subdivisé en 3 sous-dossiers:

Dossier 5.1.9.2/1: Commune d'Ayent (2000)
Dossier 5.1.9.2/2: Commune d'Ayent (2001)
Dossier 5.1.9.2/3: Commune d'Ayent (2002)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:55
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2032
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=355818
 

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