CH AEV, 3510-2004/58, 5.1.12.1 Commune de Bagnes, 1998-2003 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3510-2004/58, 5.1.12.1
Titre:Commune de Bagnes

Dates

Période de création:1998 - 2003

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Dossiers de patentes des établissements publics
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:6 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est subdivisé en 6 sous-dossiers:

Boîte 63:
Dossier 5.1.12.1/1: Commune de Bagnes (2000)
Dossier 5.1.12.1/2: Commune de Bagnes (2000)(suite)

Boîte 64:
Dossier 5.1.12.1/3: Commune de Bagnes (2001)
Dossier 5.1.12.1/4: Commune de Bagnes (2002-2003)
Dossier 5.1.12.1/5: Commune de Bagnes - Immeubles d'habitation "Les Dryades": dénonciation pour nuisances sonores et prestations hôtelières (1999-2002)
Dossier 5.1.12.1/6: Commune de Bagnes - Café restaurant "Off-Shore" : nuisances sonores et divers, dossier, affaire et recours (1998-2000)
Contient aussi:Les dossiers contiennent des recours

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:63-64
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2103
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=355885
 

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