CH AEV, AC Orsières, 2016/65, P 240/33 Publication des ordonnances souveraines de la dernière Diète de mai par Gaspard-Bernard d'Allèves, gouverneur: rôdeurs, exportation de grain, code pénal, danses, voiturage les dimanches et fêtes, successions pour enfant de personnes bannies, contumaces, garde

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Orsières Orsières, Commune / Bourgeoisie, 1228-1950 (Fonds)
      - CH AEV, AC Orsières, 2016/65, 1228-1950 (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Orsières, 2016/65, P Papiers divers, 1228-1945 (Série)
        
        CH AEV, AC Orsières, 2016/65, P 240 Recès de la Diète valaisanne ou suppliques d'Orsières adressées à celle-ci., 18. sc. (Dossier)
        
        CH AEV, AC Orsières, 2016/65, P 240/32 Plaidoyer adressé à la Diète par Orsières au sujet des accusations proférées par le dénommé Joris contre le Conseil. La Diète, en date du 26 mai 1791, prononce que les procureurs du peuple devront être cités devant Sa Grandeur à Martigny, pour lui exposer les
        CH AEV, AC Orsières, 2016/65, P 240/33 Publication des ordonnances souveraines de la dernière Diète de mai par Gaspard-Bernard d'Allèves, gouverneur: rôdeurs, exportation de grain, code pénal, danses, voiturage les dimanches et fêtes, successions pour enfant de personnes bannies, contumaces, garde
        $CH AEV, AC Orsières, 2016/65, P 240/34 Le grand bailli Sigristen donne acte au Conseil d'Orsières du désistement des procureurs d'une partie du peuple d'Orsières d'une requête concernant une "dîme rebrequé" et son achat par le Conseil. P. A. Preux. \ 27.12.1791, publication à Orsières par Jean-Nic$ CH AEV, AC Orsières, 2016/65, P 240/34 Le grand bailli Sigristen donne acte au Conseil d'Orsières du désistement des procureurs d'une partie du peuple d'Orsières d'une requête concernant une "dîme rebrequé" et son achat par le Conseil. P. A. Preux. \ 27.12.1791, publication à Orsières par Jean-Nic

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Orsières, 2016/65, P 240/33

Cotes anciennes:

N° 88

Titre:

Publication des ordonnances souveraines de la dernière Diète de mai par Gaspard-Bernard d'Allèves, gouverneur: rôdeurs, exportation de grain, code pénal, danses, voiturage les dimanches et fêtes, successions pour enfant de personnes bannies, contumaces, garde de la porte de Saint-Maurice. Publication à Orsières par Joris, notaire et métral.