CH AEV, AC Orsières, 2016/65, P 485 1) Titres concernant l'alpage de Barfey, dans le val Ferret. \ 2) 1841-1842, procès au Contentieux de l'administration., 1733-1842 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Orsières Orsières, Commune / Bourgeoisie, 1228-1950 (Fonds)
      - CH AEV, AC Orsières, 2016/65, 1228-1950 (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Orsières, 2016/65, P Papiers divers, 1228-1945 (Série)
        
        $CH AEV, AC Orsières, 2016/65, P 484 Echange de bois. Jean-Baptiste Rausis demande au Conseil d'Etat qu'il puisse profiter de l'échange qu'il a fait avec six personnes d'Orsières qui lui ont cédé leurs lots de bois donnés par la commune et à qui il a cédé sa forêt du Brocard (val Ferret). \ 05.12.1$ CH AEV, AC Orsières, 2016/65, P 484 Echange de bois. Jean-Baptiste Rausis demande au Conseil d'Etat qu'il puisse profiter de l'échange qu'il a fait avec six personnes d'Orsières qui lui ont cédé leurs lots de bois donnés par la commune et à qui il a cédé sa forêt du Brocard (val Ferret). \ 05.12.1
        $CH AEV, AC Orsières, 2016/65, P 485 1) Titres concernant l'alpage de Barfey, dans le val Ferret. \ 2) 1841-1842, procès au Contentieux de l'administration., 1733-1842 (Document)$ CH AEV, AC Orsières, 2016/65, P 485 1) Titres concernant l'alpage de Barfey, dans le val Ferret. \ 2) 1841-1842, procès au Contentieux de l'administration., 1733-1842 (Document)
        CH AEV, AC Orsières, 2016/65, P 486 Transaction. Le Saint-Bernard, représenté par le prévôt Filliez et par le procureur Dorsaz, et la commune d'Orsières, par Joseph-Marie Crettex, président, et Maurice Nicolas Gaillard, etc., syndics, conviennent des articles du rachat des droits féodaux du Saint-

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Orsières, 2016/65, P 485

Cotes anciennes:

N° 99 bis

Titre:

1) Titres concernant l'alpage de Barfey, dans le val Ferret.
2) 1841-1842, procès au Contentieux de l'administration.

Dates
Période de création:	1733 - 1842

Support
Support / Träger:	Papier, 15 pièces

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Numéro de boîte / Schachtelnummer:	26
Langue:	1) Latin, français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1872

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

URL vers cette unité de description

URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=362129

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Orsières, 2016/65, P 485 1) Titres concernant l'alpage de Barfey, dans le val Ferret. \ 2) 1841-1842, procès au Contentieux de l'administration., 1733-1842 (Document)

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