CH AEV, AC Orsières, 2016/65, P 513 Trois exploits du juge d'Orsières à Isidore-Nicolas Rossier, qui n'a pas exécuté une convention relative à un chaufour à anthracite., 07.1858-08.1858 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Orsières Orsières, Commune / Bourgeoisie, 1228-1950 (Fonds)
      - CH AEV, AC Orsières, 2016/65, 1228-1950 (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Orsières, 2016/65, P Papiers divers, 1228-1945 (Série)
        
        CH AEV, AC Orsières, 2016/65, P 512 Pièces d'un procès devant le tribunal d'Entremont entre la commune d'Orsières et Anne-Marie née Michellod, au sujet de la délimitation avec la commune au Plan de Vernay (la Sailaz)., 24.04.1854-01.07.1858 (Document)
        CH AEV, AC Orsières, 2016/65, P 513 Trois exploits du juge d'Orsières à Isidore-Nicolas Rossier, qui n'a pas exécuté une convention relative à un chaufour à anthracite., 07.1858-08.1858 (Document)
        $CH AEV, AC Orsières, 2016/65, P 514 1) Lettre du département de Justice et Police du Valais au Conseil municipal d'Orsières, accompagnant le passeport de Jacques Bossi, qui doit être remis aux carabiniers sardes, au Saint-Bernard, ou être acheminé à Sion. Feuille de transport. \ 2) Ordre d'expulsi$ CH AEV, AC Orsières, 2016/65, P 514 1) Lettre du département de Justice et Police du Valais au Conseil municipal d'Orsières, accompagnant le passeport de Jacques Bossi, qui doit être remis aux carabiniers sardes, au Saint-Bernard, ou être acheminé à Sion. Feuille de transport. \ 2) Ordre d'expulsi

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Orsières, 2016/65, P 513

Titre:

Trois exploits du juge d'Orsières à Isidore-Nicolas Rossier, qui n'a pas exécuté une convention relative à un chaufour à anthracite.

Dates
Période de création:	07/1858 - 08/1858
Période de création, notes.:	Date incomplète: xx.07.1858-xx.08.1858

Support
Support / Träger:	Papier timbré, 3 pièces

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Numéro de boîte / Schachtelnummer:	26
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1888

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=362157

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Orsières, 2016/65, P 513 Trois exploits du juge d'Orsières à Isidore-Nicolas Rossier, qui n'a pas exécuté une convention relative à un chaufour à anthracite., 07.1858-08.1858 (Document)

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