CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 484 Ordonnance du Conseil de la ville de Saint-Maurice concernant l'instruction publique, les forêts et la police du feu., 10.12.1803 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 484
Titre:Ordonnance du Conseil de la ville de Saint-Maurice concernant l'instruction publique, les forêts et la police du feu.

Dates

Période de création:10/12/1803
Lieu:Saint-Maurice

Support

Support / Träger:Papier, 1 folio, 17,5x22,5

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Vice-président: Charles Debons

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1803
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=370132
 

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