CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 485 Avis et rappel par le président de la ville de Saint-Maurice des règlements et ordonnance du Conseil général sur les montagnes, les portions bourgeoisiales, la police du feu, le ban du vignoble, l'abattage et le ramassage des noix et la garde des moutons., 15.09

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 485
Titre:Avis et rappel par le président de la ville de Saint-Maurice des règlements et ordonnance du Conseil général sur les montagnes, les portions bourgeoisiales, la police du feu, le ban du vignoble, l'abattage et le ramassage des noix et la garde des moutons.

Dates

Période de création:15/09/1805
Lieu:Saint-Maurice

Support

Support / Träger:Papier, 1 folio, 22,5x17,5

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Président: Charles de Bons

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1805
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=370133
 

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