CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 490 Rapport de gestion du président de la commune de Saint-Maurice. Il cite notamment les adjonctions apportées au règlement bourgeoisial et fait connaître à l'assemblée le résultat de l'élection des autorités bourgeoisiales en 1815., 1815 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 490
Cotes anciennes:B 4, 1ère liasse
Titre:Rapport de gestion du président de la commune de Saint-Maurice. Il cite notamment les adjonctions apportées au règlement bourgeoisial et fait connaître à l'assemblée le résultat de l'élection des autorités bourgeoisiales en 1815.

Dates

Période de création:1815
Lieu:Saint-Maurice

Support

Support / Träger:Papier, 8 folios, 22x33,5

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Président: de la Pierre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1815
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=370138
 

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